Jean-Paul Clément

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De:	Jean-Paul Clément
Objet:	directeur général de la société anonyme d'économie mixte Adoma
Groupe:	Adoma

JORFTEXT000030681825 (source JORF)

nomination

07 Juin 2015 07/06/2015

De:	Clément (Jean-Paul, Marie, Philippe) président-directeur général d'une société immobilière ; 34 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'égalité des territoires, et du logement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000027408485 (source JORF)

nomination

15 Mai 2013 15/05/2013

De:	Jean-Paul CLEMENT
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonctions président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui atteindra sa limite d'âge le 19 juillet 2010
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui atteindra sa limite d'âge le

date_debut="2010-07-20"
date_fin="2010-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui atteindra sa limite d'âge le"
depart_retraite

JORFTEXT000022209971 (source JORF)

admission

15 Mai 2010 15/05/2010

De:	Clément (Jean-Paul)
Objet:	rapporteur public les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel cessent leurs fonctions de rapporteur public Au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

JORFTEXT000021505197 (source JORF)

désignation

22 Décembre 2009 22/12/2009

De:	Clément (Jean-Paul) premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:	président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="2009-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president

JORFTEXT000021006160 (source JORF)

nomination

29 Août 2009 29/08/2009

De:	Clément (Jean-Paul)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"

JORFTEXT000020496919 (source JORF)

inscription

09 Avril 2009 09/04/2009

De:	Clément (Jean Paul)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Lyon"

JORFTEXT000020021588 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2009 01/01/2009

De:	Clément (Jean-Paul) Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense au titre de l'année 2006

date_debut="2006-12-01"

JORFTEXT000000422644 (source JORF)

promotion

30 Septembre 2006 30/09/2006

De:	Clément (Jean-Paul) Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:	pour l'accession au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l'année 2006

JORFTEXT000000458996 (source JORF)

promotion

08 Août 2006 08/08/2006

De:	Jean-Paul Clément
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant

JORFTEXT000000265586 (source JORF)

désignation

22 Décembre 2005 22/12/2005

De:	Jean-Paul Clement professeur à l'université Toulouse-III (SGEN-CFDT)
Objet:	membres du Conseil national du sport universitaire I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur sur proposition des organismes concernés Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive membre suppléant
Groupe:	Conseil national du sport universitaire

suppleant

JORFTEXT000000255264 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2004 01/07/2004

De:	Jean-Paul Clément
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Rennes Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant

JORFTEXT000000222983 (source JORF)

désignation

28 Décembre 2001 28/12/2001

De:	Clément (Jean-Paul) Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:	au grade d'ingénieur d'études et de fabrications à compter des dates

date_debut="1999-08-12"

JORFTEXT000000385897 (source JORF)

nomination

15 Février 2000 15/02/2000

De:	Clément (Jean-Paul) Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1999

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000197161 (source JORF)

inscription

14 Janvier 2000 14/01/2000

De:	Clément (Jean-Paul)
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

JORFTEXT000000211499 (source JORF)

désignation

31 Août 1999 31/08/1999

De:	Clément (Jean-Paul)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) 74e section Sciences et techniques des activités physiques et sportives université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1998-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

JORFTEXT000000573625 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1998 01/12/1998

De:	Clément (Jean-Paul) directeur de la Maison de Chateaubriand à Châtenay-Malabry ; 24 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000389778 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1998 14/07/1998

De:	Clément (Jean-Paul) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps date de son intégration premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1998-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000557024 (source JORF)

réintégration

26 Mai 1998 26/05/1998

De:	Clément (Jean-Paul) avocat au barreau de Paris. Chevalier du 19 octobre 1982
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-19"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

promotion

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Clément (Jean-Paul) administrateur civil hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1998-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000204539 (source JORF)

intégration

25 Mars 1998 25/03/1998

De:	Clément (Jean-Paul) administrateur civil hors classe affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:	auprès du Conseil d'Etat conseiller hors classe de tribunal administratif au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1995-03-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"

JORFTEXT000000558699 (source JORF)

détachement

20 Mars 1996 20/03/1996

De:	Clément (Jean-Paul) conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="1995-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

JORFTEXT000000371333 (source JORF)

affectation

13 Juillet 1995 13/07/1995

De:	Jean-Paul Clement administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1995-03-01"

JORFTEXT000000185938 (source JORF)

nomination

26 Février 1995 26/02/1995

De:	Jean-Paul Clement
Objet:	administrateur civil hors classe

JORFTEXT000000185938 (source JORF)

détachement

26 Février 1995 26/02/1995

De:	Clement (Jean-Paul) ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville, ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 1994 13
Groupe:	Titre de l'année 1994 (administrateurs civils)

JORFTEXT000000185222 (source JORF)

inscription

23 Décembre 1994 23/12/1994

De:	Clément (Jean-Paul)
Objet:	dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils Ministère des affaires sociales et de la solidarité

date_debut="1990-11-05"

JORFTEXT000000709537 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1990 26/12/1990